Comprendre lindice BT01

Un chantier s’étalant dans le temps, il est fréquent que les prix changent dans l’entre temps. Il est donc normal que le prix initial soit révisé pour que le professionnel ne soit pas obligé de supporter une éventuelle hausse des prix. Néanmoins, cette révision ne se fait pas librement. L’entrepreneur ne peut pas fixer lui-même la teneur ou l’importance de cette révision. Il doit se référer à l’indice BT01 pour le faire. Pour comprendre le processus d’indexation, voyons son mécanisme en détail.

Définition, utilité et champ d’application du BT01

Les entreprises du bâtiment calquent le tarif des travaux sur le prix des matériaux ainsi que celui du transport et bien d’autres critères.

S’il est tout à fait logique que le tarif des professionnels augmente avec ces critères, dans le but de protéger le consommateur, la révision est strictement encadrée, d’où la nécessité l’utilité de l’indice BT01.

Il s’agit de l’indice de référence pour mesurer la hausse du coût des constructions en se basant sur l’évolution des prix du marché.

Qui fixe l’indice BT01 ?

L’évolution des salaires et des charges constituent le poste le plus important dans la détermination de l’indice BT01 avec 43% de la valeur de l’indice.

Le BT01 est déterminé par le ministère du logement. Le calcul se base sur une enquête réalisée auprès des fournisseurs de matériaux, mais aussi d’autres corps de métier comme la maçonnerie, la menuiserie, les transporteurs.

L’index BT01 est publié au Journal Officiel tous les mois avec un décalage de 3mois pour que tous puissent en être informés.

Qui sont concernés par le BT01 ?

Les entreprises œuvrant dans le bâtiment pour la construction de maison individuelle sont les concernées par le BT01, excluant bien sûr les chantiers au black.

Les contrats de vente d’appartement en l’état de futur achèvement sont les premiers ciblés. Les promoteurs immobiliers doivent également  se référer au BT01 pour réévaluer la valeur des biens qu’ils construisent ou qu’ils font construire.

Important : il faut savoir que la révision de prix n’est pas automatique. En effet, le contrat initial doit prévoir une clause de révision pour que celle-ci puisse avoir lieu.

L’utilisation de l’index BT01

Le prix initialement fixé par les parties pourra être révisé quelques mois plus tard en se référant à l’indice BT01 en vigueur. Il faut distinguer deux modes de règlement, le paiement en une fois et le paiement échelonné.

Pour le premier, la révision se basera sur la variation du BT01 entre la date de la signature de la convention et celle de l’obtention du permis de construre+1mois, soit le début effectif des travaux. Si le client utilise un prêt pour financer les travaux, ce sera la date limite pour l’obtention du prêt+1mois qui sera retenue.

Dans le cas d’un paiement échelonné, l’actualisation intervient à chaque échéance dans la limite de 9 mois, soit après l’obtention du permis soit après l’obtention du prêt.

Cas pratique de référence au BT01

Pour avoir une idée plus claire, prenons l’exemple d’un contrat de construction signé en mai 2017 pour un total de 200000€. L’indice connu à cette époque était de 106,2. Seulement, le permis n’a été délivré qu’en Juillet. En vertu de la formule précédente, la révision se basera sur l’indice BT01 de la date d’obtention du permis+1mois. L’indice retenu est alors celui d’Aout 2017 qui est de 106,6.

Pour calculer la révision du prix, divisez le dernier indice par le premier avant de le multiplier par le prix initial. Vous obtenez ainsi le résultat suivant :

Remarque : le même procédé est repris dans le cadre d’un paiement échelonné, cette fois en se référant au prix fixé pour chaque échéance.