Il existe trois types de TVA. Lorsqu’une entreprise facture son client sur les travaux qu’elle va réaliser ou a déjà accompli, elle doit les facturer en TTC. Signifiant toute taxe comprise, cela signifie qu’elle doit y inclure obligatoirement le montant d’une taxe. Plus communément appelé TVA, son taux est variable d’un chantier à un autre. Comme il doit apparaître sur le devis, découvrez quel est le taux retenu selon la nature de vos travaux.
Quel taux pour la TVA d’un bâtiment ?
Avant même de chercher à savoir ce qu’il en est du calcul du taux de TVA HT TTC, il est important de connaître quel taux appliquer pour tous vos travaux en cours et à venir. À vrai dire, tout dépend du chantier en lui-même. Raison pour laquelle il convient de se poser les questions suivantes avant toute chose :
- Les travaux concernent-ils une construction ou s’agit-il d’une simple rénovation ?
- Dans le dernier cas, quand l’immeuble a-t-il été construit ?
- Pour savoir quel taux doit être appliqué sur vos travaux en cours, il faut vous demander à quoi va servir l’immeuble et quelle est la nature des travaux.
La TVA normale de 20 % et intermédiaire de 10 % : quand s’applique-t-elle et comment la calculer ?
Appelée TVA normale de 20 %, elle s’applique en l’absence des taux réduits et taux intermédiaires. S’appliquant dans la majorité des cas, c’est le taux officiel à appliquer pour les maisons neuves. Il en est de même pour la rénovation dès que les autres ne sont pas spécifiés. Pour calculer le montant HT des travaux, il faut soustraire le montant de la TVA au montant TTC.
Le taux intermédiaire de 10 %, quant à lui, s’applique dès lors que deux conditions soient réunies, à savoir la condition de locaux et de nature. En effet, il doit concerner les travaux d’aménagement, d’entretien, d’aménagement ou de transfiguration. En plus de ces conditions, les bâtiments en eux-mêmes doivent être destinés à l’habitation et doivent être achevés au moins deux ans. Si vous voulez savoir comment calculer TTC en HT TVA 10 %, il vous faudra ajouter le montant de la TVA à celui du montant HT.
Quand s’applique la TVA et comment calculer le montant TTC en HT TVA 5,5 % ?
Les mêmes conditions que celle de la TVA intermédiaire s’applique pour la TVA réduite. Non seulement, le bâtiment doit être achevé depuis au moins deux ans, mais il doit aussi être destiné à l’habitation. Sinon, découvrez aussi tout ce qu’il faut savoir sur la TVA non applicable.
Les rénovations énergétiques
Le taux de 5,5 % ne s’applique qu’en cas de travaux pour la rénovation énergétique, c’est-à-dire pour la pose, l’installation ainsi que l’entretien des matériels à économie d’énergie. Cela peut être une chaudière comme une éolienne.
Les travaux indissociables aux travaux de rénovation énergétique
En plus des travaux qui ont pour but d’améliorer la performance énergétique d’une maison, les travaux qui en sont indissociables sont aussi concernés. Cela peut concerner autant la pose d’un radiateur que la dépose du sol.
Comment calculer le taux TTC HT TVA de 5, 5 % ?
Pour cela, vous devez calculer le montant de la TVA. Ensuite, il faut appliquer le taux 0,55 au montant HT. Pour obtenir la somme en TTC, il faut ajouter le montant de la TVA.